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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FRANCE RIZ d'Intérêt Collectif Agricole à Capital et Personnel variables
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RIZ-VITESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIZ-VITESSE
Société FRANCE RIZ Société Anonyme d'Intérêt Collectif Agricole à Capital et Personnel variables

Numéro de dépôt :
99818449
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque RIZ-VITESSE

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société FRANCE RIZ d'Intérêt Collectif Agricole à Capital et Personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RIZ-VITESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRANCE RIZ d'Intérêt Collectif Agricole à Capital et Personnel variables domicilié(e) GIMEAUX, 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque RIZ-VITESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIZ-VITESSE est expirée depuis le 19 octobre 2009.

Société FRANCE RIZ d'Intérêt Collectif Agricole à Capital et Personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : RIZ VITESSE


Société FRANCE RIZ Société Anonyme d'Intérêt Collectif Agricole à Capital et Personnel variables - GIMEAUX, 13200 ARLES - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Riz précuit.